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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEMBRE ALAIN
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LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS
DECEMBRE ALAIN, SAS

Numéro de dépôt :
4344450
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS de DECEMBRE ALAIN

Présentation de la marque LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEMBRE ALAIN domicilié(e) PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECEMBRE ALAIN, M. ALAIN DECEMBRE domicilié(e) PARC MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France.

La marque LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Jasse Larzou , VILLAGE AVEYRONNAIS , LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE , CASSE CROUTE L'Ami du Fin Gourmet , BIOVia , LOUISON , fraich'découpe , CHEZ LOUISON CHARCUTERIES & TRADITION , L'AMI DU FIN GOURMET , CHARCUTERIE DE L'AVEYRON


DECEMBRE ALAIN, SAS - PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France - SIREN 409912680


DECEMBRE ALAIN, M. ALAIN DECEMBRE - PARC MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.